Mentions Légales

Siège social :

83 rue Michel Ange 75016 Paris, France

Représentant légal :

Le Président de The A sas

Inscription au registre du commerce et des sociétés :

Numéro d’inscription :

982140881 R.C.S. Paris

Numéro de TVA intracommunautaire :

FR28982140881

Fournisseur d’hébergement :

Le site « www.the-a.fr » est hébergé par Ionos Group

Affichage des prix :

Les prix affichés sont indiqués en Euros ttc .

Les éventuels frais de livraisons, d’expédition, d’immatriculation, de douanes et taxes sont en sus à la charge des acheteurs.

Absence de garantie, nécessité d’attention et limitations de responsabilité :

Le site www.the-a.fr a pour vocation de fournir des informations sur les activités commerciales et les sujets liés à la société The A sas et des liens possibles vers différents sites internet ou autres. La société The A sas ne saurait en aucun cas être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site et/ou de ses dérivés, incluant toutes détériorations telles que celles liées à des virus ou autres qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

La société The A sas s’efforce sur le site www.the-a.fr de fournir des informations aussi précises, clairs et authentiques que possible. Néanmoins, la société The A sas ne saurait être tenue pour responsable des omissions, des inexactitudes et des carences, des erreurs ou pertes, dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui fournissent ces informations.

La société The A sas mobilise ses équipes spécialisées pour réaliser ses propres photographies. Les images proviennent initialement de clichés pris par nos soins, par des professionnels partenaires ou les propriétaires vendeurs des objets.

Spécifiquement pour la rubrique Automobile et les communications publicitaires associées à celle-ci, The A sas peut proposer des améliorations telles que l’optimisation de la qualité et des couleurs, l’ajout de fonds, la mise en scène, ainsi que l’ajustement des décors et des effets, sans jamais pour autant vouloir volontairement altérer ni dénaturer fondamentalement l’objet présenté. Pour garantir la protection de ses clients contre tout risque de non-conformité, de tromperie involontaire ou d’erreur, The A fournit systématiquement, avant toute acquisition, des éléments strictement authentiques de l’objet automobile concerné (photos réelles non retouchées, vidéos originales, historique, contrôle technique…).

Afin d’éviter tout litige ou erreur d’achat, et dans un souci de transparence accrue, The A sas recommande vivement à ses clients d’adopter pour principe d’effectuer une visite physique pour tout achat, de réaliser un essai routier pour l’automobile, et conseille la réalisation d’une expertise par un professionnel agréé avant toute acquisition importante, quelle qu’elle soit.

Propriété intellectuelle :

Le site www.the-a.fr est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle.

The A sas est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site www.the-a.fr.

Le site www.the-a.fr, ainsi que tout ou partie des éléments le composant comme les marques, les logos, les noms commerciaux, les textes, les images fixes ou animées, les photographies, la charte graphique, les produits dérivés, les logiciels et les bases de données sont la propriété exclusive de The A sas et sont protégés au titre des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Lorsque vous utilisez certaines fonctions comme «Partager» ou «Télécharger» sur ou depuis le site www.the-a.fr afin de découvrir par exemple les «Détails» d’un produit, vous reconnaissez et acceptez que les contenus mis à disposition en partage ne doivent être utilisés que dans le cadre d’un usage purement personnel à l’exclusion de toute utilisation commerciale sur des sites ou pages internet et/ou tout autre support numérique à but commercial, de présentation, de représentation.

La création de liens hypertextes vers le site www.the-a.fr ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société The A sas, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le site www.the-a.fr ne sont pas sous le contrôle de The A sas et The A sas décline par conséquent toute responsabilité concernant l’accès et le contenu à ces sites.

En conséquence toute reproduction, lien, utilisation ou représentation totale ou partielle du site www.the-a.fr, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société The A sas, sont interdits.

Pour toute utilisation, de tout ou partie du site www.the-a.fr ou de ses dérivés, veuillez nous consulter à l’adresse suivante : jointhe-a@the-a.fr

La méconnaissance de ces dispositions constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal et devrait être jugé par le Droit français devant le Tribunal compétent de Paris.

Politique de confidentialité :

Contrôleur de données :

Ionos Group/WorldPress pour The A sas

Données personnelles collectées :

The A sas, 83 rue Michel Ange 75016 Paris France

Objectif de la collecte de données :

L’organisation The A sas

Informations personnelles et cookies :

Ce site internet utilise des cookies. En utilisant le site internet www.the-a.fr de la société The A sas vous acceptez l’utilisation des cookies.

Nous vous précisons que nous collectons de manière automatique via le fonctionnement du site des informations concernant notamment les pages du site ou sujets qui vous intéressent le plus, ceci de manière à établir, à partir de ces informations, des analyses et des statistiques afin de mieux connaitre vos centres d’intérêts et ainsi pouvoir faire évoluer le site www.the-a.fr à tout instant.

En vertu de la loi du 6 janvier 1978, les personnes concernées par la diffusion d’informations personnelles sur le site www.the-a.fr disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent, en adressant une demande par mail à : jointhe-a@the-a.fr